Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOBALLES
M. Dugué Jérôme

Numéro de dépôt :
4329062
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2027
ECOBALLES de Dugué Jérôme

Présentation de la marque ECOBALLES

Déposée le 13 janvier 2017 par monsieur Dugué Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECOBALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur Dugué Jérôme domicilié(e) 02 rue Saint-Louis - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dugué Jérôme domicilié(e) 2 RUE Saint-Louis - 83400 - HYERES - France.

La marque ECOBALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBALLES arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.

Dugué Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : Eurodetections


M. Dugué Jérôme - 02 rue Saint-Louis - 83400 - HYERES - France


M. Dugué Jérôme - 2 RUE Saint-Louis - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Recyclage professionnel.